COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE LA STRICTE OBSERVANCE de BONNEVAL association, loi du 1er janvier 1901, association, loi du 1er janvier 1901
Numéro de dépôt :
3707344
Date de dépôt :
25/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2030
Présentation de la marque CHOCOLATS DE BONNEVAL
Déposée le 25 janvier 2010 par COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE LA STRICTE OBSERVANCE de BONNEVAL association
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHOCOLATS DE BONNEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-09 du 5 mars 2010.
Le déposant est COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE LA STRICTE OBSERVANCE de BONNEVAL association, loi du 1er janvier 1901, association, loi du 1er janvier 1901 domicilié(e) Abbaye de Bonneval - 12500 - Le Cayrol - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Maillard Anne-Claire domicilié(e) Abbaye de Bonneval - 12500 - Le Cayrol - France.
La marque CHOCOLATS DE BONNEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3707344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNAUTE DES CISTERCIENNES DE LA STRICTE OBSERVANCE de BONNEVAL association, loi du 1er janvier 1901, association, loi du 1er janvier 1901 - Abbaye de Bonneval - 12500 - Le Cayrol - France
Mme Maillard Anne-Claire - Abbaye de Bonneval - 12500 - Le Cayrol - France
Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2019 n°2734761 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-26
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Digestifs (alcools et liqueurs) ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
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